CONDITIONS D’UTILISATION

Date de la dernière révision : 23 octobre 2018

INTRODUCTION

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Généralités. Nous sommes l’un des principaux fournisseurs de technologies, de systèmes et de composants automobiles, commerciaux et industriels de pointe. Sur ce site, vous pouvez accéder aux services, y compris, sans s’y limiter, recevoir des informations sur nos produits et services, trouver lesquels de nos produits conviennent à votre véhicule, consulter et télécharger nos manuels d’installation et de produits, recevoir les coordonnées des concessionnaires locaux qui vendent et distribuent nos produits (« revendeur(s) autorisé(s) »), vous inscrire à des formations et nous contacter pour poser des questions.

Revendeurs autorisés. Si vous souhaitez obtenir nos produits, vous serez dirigé vers un revendeur autorisé qui se trouve dans votre région géographique. L’information que vous nous fournirez à un revendeur autorisé sera utilisée en stricte conformité avec les conditions générales et la politique de confidentialité de ce revendeur.

Créer un compte. Pour pouvoir utiliser certaines fonctionnalités des services, vous serez peut-être obligé de créer un compte (« compte ») : Pour créer un compte, vous devez : (i) être âgé d’au moins dix-huit (18) ans; (ii) nous fournir vos nom et prénom; (iii) avoir une adresse électronique valide; et (iv) choisir un nom d’utilisateur et créer un mot de passe unique. Vous assumez l’entière responsabilité de : (i) maintenir la confidentialité de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe; (ii) vous assurer que tous les renseignements utilisés dans le cadre des services sont exacts et à jour; et (iii) de toute activité que vous effectuez par l’intermédiaire de votre compte, que ce soit par vous ou par quelqu’un d’autre. Vous devez nous aviser immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte. Nous nous réservons le droit, à notre seule et entière discrétion, de suspendre ou de résilier votre compte.

LICENCE

Services. Nous vous accordons par la présente une licence limitée, non exclusive, non transférable, ne pouvant être concédée en sous-licence et révocable pour l’accès et l’utilisation des services tel qu’il est expressément autorisé dans la présente. À l’exception de cette licence limitée, nous ne vous accordons aucun autres droits ou licences. Nous nous réservons tous les droits qui ne vous sont pas expressément conférés par les présentes.

Votre contenu. Par les présentes, vous nous accordez, ainsi qu’à nos propriétaires, sociétés affiliées, représentants, franchisés, concédants de licence et ayants droit une licence non exclusive, intégralement payée, exempte de redevances, mondiale, universelle et transférable pour utiliser, distribuer, stocker, transmettre et reproduire tout renseignement que vous nous soumettez en lien avec les services (votre « contenu ») pour : (i) mettre les services à votre disposition; (ii) gérer votre compte (défini ci-dessous); (iii) répondre à vos questions et problèmes; et (iv) à des fins de recherche et d’analyse, tel que précisé dans la politique de confidentialité. Vous déclarez et garantissez par la présente que vous détenez tous les droits sur votre contenu ou, à défaut, que vous avez le droit de nous accorder la licence décrite ci-dessus. Vous déclarez et garantissez que votre contenu n’enfreint pas les droits de propriété intellectuelle, les droits à la vie privée, les droits de publicité ou tout autre droit légal d’un tiers.

RESTRICTIONS

Services. Vous n’utiliserez pas les services à des fins qui violent les lois, règles et règlements fédéraux, étatiques ou locaux applicables ou qui sont ou seraient raisonnablement considérées comme abusives, intimidantes, menaçantes ou offensantes pour autrui. En ce qui concerne les services, vous acceptez de ne pas faire ce qui suit : (i) effectuer la rétro-ingénierie ou reconfigurer les services ou l’un de leurs éléments ou composants; (ii) désactiver, éviter, enlever, désactiver ou contourner tout mécanisme de protection des logiciels, y compris, sans limitation, tout mécanisme utilisé pour restreindre ou contrôler leur fonctionnalité; (iii) dériver le code source ou les idées, algorithmes, structures ou composants sous-jacents; (iv) modifier, adapter, modifier ou traduire les services de quelque manière que ce soit à quelque fin que ce soit, y compris, sans s’y limiter, la correction d’erreurs; et/ou (v) distribuer, louer, prêter, louer à bail, vendre, transférer et/ou accorder tout droit aux services ou à leurs modifications sous toute forme à une personne ou entité.

Blogue. Si vous êtes autorisé à télécharger votre contenu sur le site pour que d’autres utilisateurs du site le voient, vous acceptez de ne pas faire ce qui suit :

  • Soumettre toute approbation directe ou indirecte, ou toute opinion du produit ou des services d’un autre fabricant tiers sans divulguer toute association que vous pourriez avoir avec un tel contenu, tel que l’exige la Federal Trade Commission.
  • Télécharger tout contenu dans le but de nous induire intentionnellement en erreur ou d’induire tout autre utilisateur du service en erreur.
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NOUS NOUS RÉSERVONS LE DROIT DE METTRE FIN IMMÉDIATEMENT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES (À NOTRE SEULE DISCRÉTION) SI NOUS DÉTERMINONS QUE VOTRE UTILISATION EST INAPPROPRIÉE OU EN VIOLATION DE TOUTE DISPOSITION DE LA PRÉSENTE ENTENTE.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

Tout le contenu, le matériel, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les graphiques, les marques de service, les logos, les images et les logos qui sont mis à votre disposition par le biais des services (« contenu DENSO ») nous appartiennent ou nous sont octroyés sous licence et sont assujettis aux droits de propriété intellectuelle en vertu des lois américaines et étrangères et des conventions internationales. Vous acceptez de ne pas utiliser à mauvais escient, copier et/ou redistribuer le Contenu DENSO.

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LES SERVICES ET LE CONTENU DENSO VOUS SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT ». NOUS DÉCLINONS EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE, REPRÉSENTATION ET CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. NOUS N’OFFRONS AUCUNE GARANTIE ET NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION QUE : (A) LES SERVICES ET LE CONTENU DENSO RÉPONDRONT À VOS BESOINS; (B) VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DU CONTENU DENSO SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D’ERREURS ; (C) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS PAR L’UTILISATION DES SERVICES OU DU CONTENU DENSO SERONT PRÉCIS OU FIABLES; OU (D) TOUTE ERREUR DANS LES SERVICES OU CONTENU DENSO SERA CORRIGÉ. VOUS ASSUMEZ LES RISQUES ASSOCIÉS À L’UTILISATION DES SERVICES, AU CONTENU DENSO, À VOTRE INTERACTION AVEC LES REVENDEURS AUTORISÉS ET AU CONTENU DES AUTRES UTILISATEURS.

SI VOUS ÊTES UN RÉSIDENT D’UN PAYS OU D’UN TERRITOIRE QUI EXIGE UNE DÉCLARATION SPÉCIFIQUE CONCERNANT L’EXONÉRATION, ALORS CE QUI SUIT S’APPLIQUE. PAR EXEMPLE, LES RÉSIDENTS DE LA CALIFORNIE DOIVENT, COMME CONDITION DE LA PRÉSENTE ENTENTE, RENONCER À L’APPLICABILITÉ DE L’ARTICLE 1542 DU CODE CIVIL DE LA CALIFORNIE, QUI STIPULE QU’« UNE EXONÉRATION GÉNÉRALE NE S’APPLIQUE PAS AUX RÉCLAMATIONS DONT LE CRÉANCIER NE CONNAÎT OU NE SOUPÇONNE PAS L’EXISTENCE EN SA FAVEUR AU MOMENT DE SIGNER L’EXONÉRATION, QUI, SI ELLES SONT CONNUES DE LUI, DOIVENT AVOIR SENSIBLEMENT AFFECTÉ SON RÈGLEMENT AVEC LE DÉBITEUR. » VOUS RENONCEZ PAR LA PRÉSENTE À CET ARTICLE DU CODE CIVIL DE CALIFORNIE. VOUS RENONCEZ PAR LES PRÉSENTES À TOUTE DISPOSITION SEMBLABLE D’UNE LOI, D’UN RÈGLEMENT OU D’UN CODE QUI A LA MÊME INTENTION OU LE MÊME EFFET QUE LA DISPOSITION SUSMENTIONNÉE.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

NI NOUS, NI NOS PROPRIÉTAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, CONCÉDANTS DE LICENCE ET/OU FOURNISSEURS, OU NOS AGENTS NE SOMMES RESPONSABLES DES DOMMAGES OU PERTES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES PERTES DE PROFITS, DE CLIENTÈLE, D’UTILISATION, DE DONNÉES OU AUTRES PERTES INCORPORELLES), QU’IL S’AGISSE DE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE, OBJECTIVE OU AUTRE, QUI POURRAIENT RÉSULTER DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LES SERVICES DENSO OU LE CONTENU DENSO, ET CE, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS D’UNE TELLE POSSIBILITÉ.

INDEMNISATION

Vous acceptez de nous défendre et de nous indemniser, ainsi que nos employés, dirigeants, administrateurs, actionnaires et mandataires, contre toute réclamation d’un tiers, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, les frais judiciaires, les règlements et les débours, relativement à (a) votre contenu; (b) votre utilisation des services; (c) votre violation de toute condition de la présente entente; (d) votre violation des droits des tiers; (e) votre violation des lois. Vous ne pouvez régler ou compromettre aucune réclamation sans notre consentement écrit préalable.

RÉSILIATION

Si vous souhaitez résilier votre compte et l’utilisation des services, vous pouvez le faire en nous en avisant à tout moment et en fermant votre compte. La résiliation de votre compte peut entraîner la suppression immédiate de tout ou partie de votre contenu. Nous déclinons toute responsabilité envers vous pour toute suspension ou résiliation, y compris pour la suppression de votre contenu. Toutes les dispositions de la présente entente qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation survivront à la résiliation, y compris, mais sans s’y limiter, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation, les limitations de responsabilité et la résolution des différends.

MODIFICATION

VEUILLEZ NOTER QUE LA PRÉSENTE ENTENTE, LES SERVICES ET/OU LE CONTENU DE DENSO SONT SUSCEPTIBLES D’ÊTRE MODIFIÉS À TOUT MOMENT. Lorsque des modifications sont apportées, nous mettrons à jour la date de « Dernière révision » en haut de la présente entente. Si nous apportons des modifications importantes aux présentes conditions d’utilisation et que vous avez un compte, nous pouvons également vous envoyer un courriel à la dernière adresse électronique que vous nous avez fournie aux termes de la présente convention. Toute modification apportée à la présente entente entrera en vigueur immédiatement et votre utilisation continue des services et/ou du contenu de DENSO constitue votre acceptation de ces modifications.

LIENS VERS DES TIERS

Les services peuvent inclure des liens vers des sites tiers. Ces sites tiers recueillent des données et/sollicitent des renseignements personnels de votre part. Nous ne détenons ni ne contrôlons ces sites Web de tiers et ne sommes pas responsables de leur contenu ou de leurs actions. Veuillez lire les conditions générales et les politiques de confidentialité de tout site Web tiers pouvant être lié aux services.

CONFIDENTIALITÉ

Nous recueillons et utilisons des renseignements sur vous et votre utilisation des services. Veuillez lire notre Politique de confidentialité pour plus de détails.

COMMUNICATIONS

Nous ne vous enverrons pas notre lettre d’information ou nos courriels publicitaires à moins que vous ne choisissiez l’option « Accepter » sur notre site. Si vous « acceptez » de recevoir nos communications mais que vous changez d’avis par la suite, vous pouvez vous désabonner de ces courriels en tout temps en cliquant sur le lien « Se désabonner » inclus dans tout courriel ou en nous contactant par courriel à marketing@densoautoparts.com en indiquant « DÉSABONNEMENT » sur la ligne Objet.

CHOIX DE LA LOI APPLICABLE ET DU TRIBUNAL COMPÉTENT

La présente entente de service sera régie et interprétée en conformité avec les lois de l’État de Californie (É.-U.-A.) sans référence aux principes en matière de conflits de droit. La Convention des Nations-Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s’applique pas aux présentes.

RÉSOLUTION DE LITIGES

Certaines parties du présent article sont réputées être une « entente écrite d’arbitrage » en vertu de la Federal Arbitration Act. Les parties conviennent que le présent article satisfait à l’exigence relative à la forme écrite de la Federal Arbitration Act. Si une controverse, une allégation ou une réclamation découle de la présente entente ou y est liée de quelque façon que ce soit (« litige »), vous convenez que ce litige sera soumis à un arbitrage confidentiel à Long Beach, en Californie, et vous acceptez que tous les litiges seront régis par les lois de l’État de Californie sans égard aux principes de conflit de lois. Par la présente, vous acceptez et renoncez à toute défense d’absence de compétence personnelle et du principe de forum non conveniens en ce qui concerne le lieu et la compétence des tribunaux d’État et fédéraux de la Californie. L’arbitrage en vertu de la présente entente doit être conduit selon les règles d’arbitrage commercial de l’American Arbitration Association. La décision de l’arbitre est définitive et exécutoire et peut être rendue comme jugement par une cour ou un tribunal ayant compétence sur les parties. Comme le permet la loi applicable, vous convenez que toute réclamation ou cause d’action que vous pourriez avoir découlant de votre utilisation des services ou liée de quelque façon que ce soit à votre utilisation des services doit être déposée par vous dans un délai d’un (1) an après la survenue de cette réclamation ou cause d’action ou être définitivement interdite. L’ensemble des réclamations, jugements et décisions seront limités aux frais réels encourus (le cas échéant) par des tiers, mais en aucun cas les honoraires d’avocat ne seront accordés ou recouvrables.

TOUTE RÉCLAMATION PRÉSENTÉE PAR VOUS OU PAR NOUS DOIT L’ÊTRE À TITRE INDIVIDUEL ET NON À TITRE DE DEMANDEUR OU DE MEMBRE DU GROUPE DANS LE CADRE D’UN PRÉTENDU RECOURS COLLECTIF OU D’UNE PRÉTENDUE PROCÉDURE DE REPRÉSENTATION. AUCUN ARBITRE NE PEUT REGROUPER LES RÉCLAMATIONS DE PLUS D’UNE PERSONNE, NI PRÉSIDER DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT UN REPRÉSENTANT OU UN RECOURS COLLECTIF, ET NE PEUT ACCORDER UN REDRESSEMENT À L’ÉCHELLE DU GROUPE.

VOUS RENONCEZ AINSI À VOTRE DROIT DE SAISIR LA JUSTICE POUR FAIRE VALOIR OU DÉFENDRE VOS DROITS. VOS DROITS SERONT DÉTERMINÉS PAR UN ARBITRE NEUTRE ET NON PAR UN JUGE OU UN JURY. VOUS AVEZ DROIT À UNE AUDITION ÉQUITABLE, MAIS LES PROCÉDURES D’ARBITRAGE SONT PLUS SIMPLES ET PLUS LIMITÉES QUE LES RÈGLES APPLICABLES DEVANT LES TRIBUNAUX. LES DÉCISIONS DES ARBITRES SONT AUSSI EXÉCUTOIRES QUE N’IMPORTE QUELLE ORDONNANCE D’UN TRIBUNAL ET SONT SUJETTES À UN EXAMEN TRÈS LIMITÉ PAR UN TRIBUNAL.

DIVISIBILITÉ

Dans l’éventualité où une disposition de la présente entente s’avère illégale, en conflit avec une autre disposition de la présente entente ou autrement inexécutoire, la présente entente demeurera en vigueur comme si elle avait été conclue sans que cette disposition non exécutoire y soit incluse. Si deux ou plusieurs dispositions de la présente entente sont jugées incompatibles entre elles, nous aurons le droit exclusif de choisir laquelle des dispositions demeure en vigueur. Les titres de la présente entente sont fournis à titre de référence seulement et ne seront pas utilisés pour l’élaboration ou l’interprétation de celle-ci.

NON RENONCIATION

Nous nous réservons tous les droits qui nous sont conférés par la présente entente ainsi que par les dispositions de toute loi applicable. La non-application de notre part d’une ou plusieurs dispositions particulières de la présente entente ou des lois applicables ne sera pas interprétée comme une renonciation à notre droit d’appliquer cette même disposition dans les mêmes circonstances ou dans des circonstances différentes à tout moment à l’avenir.

CESSION

Vous ne pouvez peut pas céder la présente entente ni les droits ou obligations qui en découlent, en partie ou en totalité (volontairement, par effet de la loi ou autrement), sauf autorisation écrite préalable de notre part. Toute tentative de cession ou de transfert en violation de ce qui précède sera nulle et non avenue.

COORDONNÉES

Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez communiquer avec nous à :

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